Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNOBLES GELY
GELY Christian

Numéro de dépôt :
3282862
Date de dépôt :
30/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
30/03/2014
VIGNOBLES GELY de GELY Christian

Présentation de la marque VIGNOBLES GELY

Déposée le 30 mars 2004 par GELY Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « VIGNOBLES GELY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est GELY Christian domicilié(e) Domaine de Champ-Long,84340 ENTRECHAUX - 84340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GELY Christian domicilié(e) Domaine de Champ-Long,84340 ENTRECHAUX - 84340 - France.

La marque VIGNOBLES GELY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOBLES GELY est expirée depuis le 30 mars 2014.

GELY Christian a également déposé les autres marques suivantes : NOTRE DAME LA BLANCHE , LES GRESSANNES , LES ESSAREAUX , Domaine de Champ-Long , TERRE DE SAFRES , DOMAINE DE CHAMP-LONG , LA LAUZERETTE


GELY Christian - Domaine de Champ-Long,84340 ENTRECHAUX - 84340 - France


GELY Christian - Domaine de Champ-Long,84340 ENTRECHAUX - 84340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Produits agricoles (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais. Boissons de fruits et jus de fruits. Boissons alcooliques à l'exception des bières.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.